Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 11 - Procès-verbal du 2 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 2 mai 2012
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, De Bané, C.P., Downe, Fortin-Duplessis, Frum, Johnson, Mahovlich, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg), et Wallin (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Wallace (1).
Également présents : Lindsay McGlashan et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2012, le comité poursuit son étude du document intitulé Présentation au Parlement de la proposition de services et de droits connexes de Passeport Canada, daté mars 2012, conformément à la Loi sur les frais d'utilisation, L.C. 2004, ch. 6, par. 4(2).
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Marc Vidricaire, directeur général, Politique consulaire et représentation;
Bradley Bélanger, directeur, Direction de la planification des ressources financières.
Service Canada :
Julie Lalonde-Goldenberg, directrice générale, Partenariats interministériels et offres de service, Direction générale de service aux citoyens.
Agence des services frontaliers du Canada :
Maria Romeo, directrice, Division des programmes frontaliers améliorés, Direction des programmes frontaliers, Direction générale des programmes.
Bureau du vérificateur général du Canada :
Clyde MacLellan, vérificateur général adjoint du Canada;
Wendy Loschiuk, vérificatrice générale adjointe du Canada.
Mmes Lalonde-Goldenberg et Romeo font chacune une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 17 h 24, la séance est suspendue.
À 17 h 30, la séance reprend.
M. MacLellan fait une déclaration, puis, avec l'aide de Mme Loschiuk, répond aux questions.
À 18 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Line Gravel