Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 1 - Procès-verbal du 21 juin 2011

OTTAWA, le mardi 21 juin 2011
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 40, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fairbairn, C.P., Mahovlich, Mercer, Mockler, Ogilvie, Plett, Rivard et Robichaud, C.P. (8).

Également présents : Mathieu Frigon et Aïcha Coulibaly, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité entreprend son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.

Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Après débat, il est convenu que l'ébauche modifiée du rapport intitulé Le Secteur forestier du Canada : Un avenir fondé sur l'innovation soit adoptée, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des changements discutés aujourd'hui.

À 18 heures, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité entreprend son étude sur les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole.

Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.

À 18 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Kevin Pittman