Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 22 - Procès-verbal - 2 octobre 2012
OTTAWA, le mardi 2 octobre 2012
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Demers, Eaton, Mercer, Merchant, Mockler, Nolin, Peterson, Plett, Rivard et Robichaud, C.P. (11).
Également présentes : Aïcha Coulibaly et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 juin 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi S-11, Loi sur la salubrité des aliments au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 20 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Syndicat de l'agriculture — Alliance de la Fonction publique du Canada :
Bob Kingston, président national.
À titre personnel :
Paul Caron.
Association des consommateurs du Canada :
Mel Fruitman, vice-président.
Conseil des consommateurs du Canada :
Elizabeth Nielsen, membre du conseil d'administration.
MM. Kingston et Caron font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 18 h 16, la séance est suspendue.
À 18 h 19, la séance reprend.
M. Fruitman et Mme Nielsen font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 18 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman