Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 24 - Procès-verbal - 25 octobre 2012
OTTAWA, le jeudi 25 octobre 2012
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 3, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Buth, Mahovlich, Maltais, Mercer, Mockler, Plett, Robichaud, C.P., et White (9).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son examen des efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université de la Colombie-Britannique :
Ed Levy, professeur auxiliaire, Propriété intellectuelle et Groupe de recherche en politiques;
Emily Marden, chercheuse associée et chargée de cours, Propriété intellectuelle et Groupe de recherche en politiques.
BIOTECanada :
Andrew Casey, président et directeur général.
Agrisoma Biosciences Inc. :
Steven Fabijanski, président et directeur général.
Éleveurs de dindon du Canada :
Mark Davies, président;
Phil Boyd, directeur exécutif.
M. Casey, M. Fabijanski, Mme Marden et M. Levy font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 9 h 11, la séance est suspendue.
À 9 h 16, la séance reprend.
M. Davies fait un exposé et, avec M. Boyd, répond aux questions.
À 9 h 56, la séance est suspendue.
À 9 h 58, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que les membres du comité entendent des témoins du ministère lors de sa réunion du mardi 30 octobre 2012, si la motion à l'égard de l'étude du projet de loi C-45 est adoptée par le Sénat plus tard le même jour.
À 10 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman