Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 29 - Procès-verbal - 14 février 2013
OTTAWA, le jeudi 14 février 2013
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Eaton, Maltais, Mercer, Mockler, Plett, Rivard, Robichaud, C.P., et Tardif (10).
Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son examen des efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Marion Law, chef de l'homologation et directrice générale, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;
Anatole Papadopoulos, directeur, Bureau des politiques, Affaires réglementaires et gouvernementales, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments.
Mme Law fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 9 h 8, la séance est suspendue.
À 9 h 13, la séance reprend.
M. Papadopoulos fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman