Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 1 - Procès-verbal du 28 septembre 2011
OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2011
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Demers, Meredith, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Lang (1).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité entreprend son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Questions concernant l'éducation des Premières nations) (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Mi'kmaw Kina'matnewey :
Eleanor Bernard, directrice administrative;
John Jerome Paul, directeur des services de programmes;
John Donnelly, négociateur.
Union of Ontario Indians — Nation Anishinabek :
Murray Maracle, directeur de l'éducation.
Conseil des Premières nations du Yukon :
Ruth Massie, grande chef.
Mme Bernard fait une déclaration puis, avec l'aide de MM. Paul et Donnelly, répond aux questions.
M. Maracle fait une déclaration, puis répond aux questions.
Mme Massie fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 20, la séance est suspendue.
À 20 h 26, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est proposé que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 10, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick