Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 3 - Procès-verbal du 18 octobre 2011
OTTAWA, le mardi 18 octobre 2011
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 40, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Demers, Dyck, Meredith, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au le fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Bruce Stonefish;
Colin Kelly;
Marlene Atleo;
Harvey McCue;
Jamie B. Wilson.
En table ronde, chaque témoin répond aux questions posées par le président, et une discussion s'ensuit.
À 10 h 1, la séance est suspendue.
À 10 h 10, la séance reprend.
À 11 h 34, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick