Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 5 - Procès-verbal du 1er novembre 2011
OTTAWA, le mardi 1er novembre 2011
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Demers, Dyck, Meredith, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (8).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association nationale des centres d'amitié :
Jeff Cyr, directeur exécutif;
Conrad Saulis, directeur des politiques.
M. Cyr fait une déclaration puis, avec M. Saulis, répond aux questions.
À 11 heures, le comité interrompt ses travaux.
À 11 h 11, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.
Il est convenu d'inviter les représentants des organisations suivantes à venir témoigner devant le comité au sujet des traités :
Sommet des Premières nations;
Gouvernement de la Colombie-Britannique;
Gouvernement du Canada.
À 11 h 28, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick