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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 5 - Procès-verbal du 2 novembre 2011


OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2011
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Demers, Dyck, Hervieux-Payette, C.P., Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Smith (Saurel) (8).

Également présente : Tonina Simeone, analyste; Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)

TÉMOINS :

Assemblée des Premières nations :

Shawn (A-in-chut) Atleo, chef national;

Richard Jock, directeur général;

Morley Googoo, chef régional;

Jennifer Brennan, conseillère stratégique principale.

M. Atleo fait une déclaration puis, avec M. Googoo, répond aux questions.

À 20 h 50, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick


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