Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 15 novembre 2011
Le mercredi 16 novembre 2011
Fascicule no 6
Dixième et onzième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
- Procès-verbal du 15 novembre 2011
- Procès-verbal du 16 novembre 2011
- Témoignages du 15 novembre 2011 (81K)
- Témoignages du 16 novembre 2011 (75K)
TÉMOINS
Le mardi 15 novembre 2011
Pauktuutit Inuit Women of Canada :
Elisapee Sheutiapik, présidente;
Tracy O'Hearn, directrice exécutive.
Congrès des Peuples Autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef national;
Dwight Dorey, chef adjoint national.
Le mercredi 16 novembre 2011
Conseil consultatif des terres :
Robert Louie, président;
Jody Wilson-Raybould, directrice;
Austin Bear, directeur;
William McCue, directeur;
Steve Aronson, conseiller juridique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Raine, Sibbeston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 16 novembre 2011).
L'honorable sénateur Meredith a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 16 novembre 2011).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Meredith (le 14 novembre 2011).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 14 novembre 2011).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 3 novembre 2011).
L'honorable sénateur Meredith a remplacé l'honorable sénateur Smith (Saurel) (le 3 novembre 2011).