Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 7 - Procès-verbal du 23 novembre 2011
OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2011
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Demers, Dyck, Lovelace Nicholas, Meredith, Patterson, Raine et Sibbeston (8).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présent : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Richard Jock, directeur général.
Inuit Tapiriit Kanatami :
Elizabeth Ford, directrice, Santé et développement social.
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président.
National Inuit Youth Council :
Thomasie Johnston, membre du conseil d'administration.
Conseil national des jeunes de l'Assemblée des Premières Nations :
Kluane Adamek, membre exécutif.
Ralliement national des Métis :
Adrian Mrdeza, agente de communications.
Métis Nation of Ontario :
Mitchell Case, membre du conseil des jeunes.
M. Jock, Mme Ford et M. Chartier font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 20 h 12, la séance est suspendue.
À 20 h 22, la séance reprend.
M. Johnston, Mme Adamek et M. Case font chacun une déclaration puis, avec Mme Mrdeza, répondent aux questions.
À 21 h 40, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick