Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 8 - Procès-verbal du 30 novembre 2011
OTTAWA, le mercredi 30 novembre 2011
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Demers, Hubley, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (8).
Également présents : Tonina Simeone et James Gauthier, analystes; Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Karen Schwinghamer, gestionnaire intérimaire, Relations avec les médias et communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la séance à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport.
À 18 h 55, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est proposé de poursuivre la discussion sur les travaux futurs à la séance du 6 décembre 2011.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 heures, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick