Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbal du 8 février 2012
OTTAWA, le mercredi 8 février 2012
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Demers, Lovelace Nicholas, Meredith, Patterson, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P. (9).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Ajouts aux réserves)
TÉMOINS :
Chefs de l'Ontario :
Angus Toulouse, chef régional de l'Ontario.
Première nation de Long Plain :
David Meeches, chef;
Vincent Perswain, directeur exécutif, Fonds de fiducie, Première nation de Long Plain;
Tim Daniels, agent des projets spéciaux;
Ernie Daniels, aîné.
M. Toulouse fait une déclaration et répond aux questions.
M. Meeches fait une déclaration puis, avec MM. Perswain et Ernie Daniels, répond aux questions.
À 20 h 15, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick