Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 11 - Procès-verbal du 14 février 2012
OTTAWA, le mardi 14 février 2012
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Cordy, Dyck, Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Nolin, Raine, Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Ajouts aux réserves)
TÉMOINS :
Treaty Land Entitlement Committee of Manitoba Inc. :
Nelson Genaille, président;
Chef Wilfred McKay Jr., membre.
Première nation de Peguis :
Nathan McCorrister, directeur général;
Michael Sutherland, conseiller.
Association nationale des gestionnaires des terres autochtones :
Leona Irons, directrice exécutive;
Gino Clement, président;
Gordon Bluesky, directeur.
Conseil consultatif des terres des Premières nations :
Chef Robert Louie, président.
À 10 heures, la séance est suspendue.
À 10 h 4, la séance reprend.
MM. Genaille, Sutherland, Clement, Louie et Mme Irons font chacun une déclaration puis, avec M. McKay, répondent aux questions.
À 11 h 30, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick