Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 14 - Témoignages du 14 mars 2012
OTTAWA, le mercredi 14 mars 2012
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 59 pour étudier l'ébauche d'un budget.
Le sénateur Gerry St. Germain (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Honorables sénateurs, nous sommes dans la partie publique de la réunion, et quelqu'un doit proposer une motion pour entreprendre l'étude sur les Métis au Canada.
Le sénateur Campbell : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Campbell, appuyé par le sénateur Demers. Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Contre?
Quelqu'un peut-il proposer une motion pour lancer l'activité 1, qui se trouve dans le document du budget qu'on vous a distribué, et qui concerne l'étude de la Colombie-Britannique sur la santé et le voyage en Arizona?
Le sénateur Raine : J'en fais la proposition.
Le président : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Nous adoptons l'activité 2, qui concerne la recherche des faits sur les Métis, dans sa forme actuelle. Toutefois, nous modifions l'activité 3 et l'activité 4 dans le budget. Nous réduisons le nombre de participants à trois sénateurs et deux membres du personnel, au lieu de sept sénateurs et deux membres du personnel. Pour l'activité 4, il y avait dix participants, c'est-à-dire sept sénateurs et trois membres du personnel, mais nous allons aussi passer à trois sénateurs et deux membres du personnel. La greffière et le personnel effectueront les rajustements nécessaires dans le budget; tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Ceux qui sont contre?
Quelqu'un peut-il proposer une motion pour permettre au comité de direction de finaliser les changements que nous approuverons ce soir, une fois les calculs effectués?
Le sénateur Campbell : J'en fais la proposition.
Le président : Cela devrait mettre les choses en mouvement.
Maintenant, nous avons le résumé de la Commission des traités de la Colombie-Britannique.
Le sénateur Patterson : Monsieur le président, avant que nous passions à un autre sujet, allons-nous suivre le cadre de référence recommandé par le document pour cette étude? Il y a environ cinq points concernant l'étude sur les Métis.
Le président : Parlez-vous de l'examen des préoccupations prioritaires des Métis?
Le sénateur Patterson : Oui.
Le président : Oui, je pense que cela fera partie de l'étude, mais le comité de direction va en discuter, et nous pourrions concentrer un peu plus les sujets et réduire le nombre de points.
Le sénateur Patterson : Cela fait-il partie du mandat du comité de direction?
Le président : Je crois que le mandat du comité de direction lui accorde le pouvoir nécessaire.
Le sénateur Patterson : D'accord, c'est bien; merci.
Le président : Quelqu'un peut-il proposer une motion pour adopter le budget modifié présenté? Tous ceux qui sont pour?
Le sénateur Campbell : J'en fais la proposition.
Le président : C'est fait. Cela devrait régler la question de l'étude sur les Métis. Sommes-nous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Contre? Très bien.
Nous allons maintenant suspendre la séance.
(La séance se poursuit à huis clos.)