Délibérations du Comité sénatorial permanent des
peuples autochtones
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 8 mai 2012
Le mercredi 9 mai 2012
Fascicule no 17
Deuxième et troisième réunions concernant :
Le projet de loi S-8, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations
- Procès-verbal du 8 mai 2012
- Procès-verbal du 9 mai 2012
- Témoignages du 8 mai 2012 (114K)
- Témoignages du 9 mai 2012 (110K)
TÉMOINS
Le mardi 8 mai 2012
Conseil des Premières nations du Yukon :
Eric Morris, chef régional.
Congrès des chefs des Premières nations de l'Atlantique :
Chef Candice Paul, coprésidente;
John Paul, directeur général.
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Roger Redman, représentant.
Assemblée des Premières nations du Québec et du Labrador :
Guy Latouche, consultant;
Le mercredi 9 mai 2012
Union of British Columbia Indian Chiefs :
Chef Robert Chamberlin, vice-président.
Conseil des Mohawks d'Akwesasne :
Michael Mitchell, grand chef;
John Adams, chef;
James Ransom, directeur.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :Ataullahjan, *Cowan (ou Tardif), Demers, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Mockler, Munson, Raine, Sibbeston, Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 9 mai 2012).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Brazeau (le 9 mai 2012).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 9 mai 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Harb (le 8 mai 2012).
L'honorable sénateur Harb a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 3 mai 2012).