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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 18 - Procès-verbal du 15 mai 2012


OTTAWA, le mardi 15 mai 2012
(39)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Demers, Meredith, Munson, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (9).

Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit l'examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Ralliement national des Métis :

Clément Chartier, président;

Marc LeClair, coordinateur bilatéral.

Les Femmes Michif Otipemisiwak :

Melanie Omeniho, présidente.

M. Chartier et Mme Omeniho font chacun une déclaration, puis, avec M. LeClair, répondent aux questions.

À 11 h 21, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick


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