Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 22- Procès-verbal du 20 juin 2012
OTTAWA, le mercredi 20 juin 2012
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 51, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Meredith, Munson, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et Wallace (8).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe les membres du comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside à l'élection d'un président intérimaire.
L'honorable sénateur Campbell propose :
Que l'honorable sénateur Patterson soit élu président intérimaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président intérimaire assume la présidence.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude de la reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des femmes autochtones du Canada :
Aînée Elize Hartley, Conseil exécutif.
First Nations University of Canada :
Carrie Bourassa, professeure agrégée, Programme interdisciplinaire.
Mme Hartley fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 44, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 48, le comité reprend ses travaux.
Mme Bourassa fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 29, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick