Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le lundi 24 septembre 2012
Le mercredi 26 septembre 2012
Le vendredi 28 septembre 2012
Le lundi 1er octobre 2012
Fascicule no 23
Dixième, onzième, douzième et treizième réunions concernant :
La reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada
- Procès-verbal du 24 septembre 2012
- Procès-verbal du 26 septembre 2012
- Procès-verbal du 28 septembre 2012
- Procès-verbal du 1er octobre 2012
- Témoignages du 24 septembre 2012 (104K)
- Témoignages du 26 septembre 2012 (104K)
- Témoignages du 28 septembre 2012 (104K)
- Témoignages du 1er octobre 2012 (104K)
TÉMOINS
Le lundi 24 septembre 2012
Ministère des Affaires autochtones et du Nord du Manitoba :
Eleanor Brockington, directrice, Politiques et initiatives stratégiques.
Fédération des Métis du Manitoba :
David Chartrand, président;
David Boisvert, conseiller politique.
Metis Child, Family and Community Services :
Eileen Sanderson, aidante naturelle.
Metis Culture and Heritage Resource Centre Inc. :
Randall Ranville, généalogiste.
À titre personnel :
Paul Chartrand, professeur de droit à la retraite.
Le mercredi 26 septembre 2012
Métis Nation Saskatchewan :
Robert Doucette, président;
Gerald Morin, vice-président;
Louis Gardiner, trésorier.
Métis Family and Community Justice Services Saskatchewan Inc. :
Nora Cummings, sénatrice métisse;
Lynn LaRose, première dirigeante.
Gabriel Dumont Institute of Native Studies and Applied Research Inc. :
Lisa Wilson, directrice.
College of Medicine, Université de la Saskatchewan :
Valerie Arnault-Pelletier, coordonnatrice des Autochtones.
À titre personnel :
Marilyn Poitras, professeure adjointe, Université de la Saskatchewan.
Le vendredi 28 septembre 2012
Métis Nation of Alberta :
Aaron Barner, agent de la haute direction.
Rupertsland Institute :
Lorne Gladu, premier dirigeant.
À titre personnel :
Catherine Bell, professeure de droit.
Aboriginal Metis Citizens Alliance of Canada :
Garry Boudreau, président;
Brenda Blyan, citoyenne métisse.
Le lundi 1er octobre 2012
Métis Nation of Greater Victoria :
Victoria Pruden, vice-présidente.
Métis Nation of British Columbia :
Bruce Dumont, président;
Laurel Katernick, directrice des enregistrements.
British Columbia Métis Federation :
Keith Henry, président;
Daryl Piper, vice-président.
À titre personnel :
Terry Goulet, historienne métisse;
George R.D. Goulet, historien métis.
Kelly Lake Metis Settlement Society Inc. :
Lyle Letendre, président.
Vancouver Métis Community Association :
June Scudeler, présidente;
J. Paul Stevenson, aîné.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Munson, Patterson, Raine, Sibbeston, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Meredith (le 24 septembre 2012).
L'honorable sénateur Demers a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 21 juin 2012).