Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 24- Procès-verbal du 17 octobre 2012
OTTAWA, le mercredi 17 octobre 2012
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 58, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Demers, Dyck, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et White (8).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
North Slave Metis Alliance :
William (Bill) A. Enge, président;
Christopher Devlin, conseiller juridique.
M. Enge fait une déclaration puis, avec M. Devlin, répond aux questions.
À 20 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick