Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 26 - Procès-verbal du 6 novembre 2012
OTTAWA, le mardi 6 novembre 2012
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 40, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Demers, Dyck, Patterson, Raine, Sibbeston, Watt et White (9).
Également présents : Shauna Troniak, analyste, Service de recherche et d'information parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité préside à l'élection d'un président.
L'honorable sénateur Raine propose :
Que l'honorable sénateur White soit élu à la présidence du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière invite le sénateur White à occuper le fauteuil.
À 9 h 43, conformément à l'ordre de renvoi adopté le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil des Métis de Sou'West Nova (Wampanoag de l'île du cap de Sable, Nouvelle-Écosse) :
Daphne Williamson, avocate.
Conseil des Métis Kespu'kwith de Yarmouth and District :
Ronald Surette, directeur du développement économique;
Sheila Surette, aînée.
Mme Williamson et M. Surette font chacun une déclaration, puis, avec l'aide de Mme Surette, répondent aux questions.
À 11 h 8, la séance est suspendue.
À 11 h 15, la séance reprend à huis clos, et conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
À 11 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,