Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 27 - Procès-verbal du 21 novembre 2012
OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2012
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Demers, Meredith, Patterson, Raine, Sibbeston et White (7).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Nation Métis Québec :
Claude Aubin, porte-parole;
Claude Riel Lachapelle, porte-parole.
Nation Métis du Canada :
Bryce Douglas Fequet, fondateur.
MM. Aubin et Riel Lachapelle font chacun une déclaration, puis, répondent aux questions.
À 19 h 47, la séance est suspendue.
À 19 h 55, la séance reprend.
M. Douglas fait une déclaration, puis, répond aux questions.
À 20 h 22, la séance est suspendue.
À 20 h 28, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 octobre 2012, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la Section 8 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 20 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick