Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013
Président : L' honorable VERNON WHITE
Le mardi 19 mars 2013
Le mercredi 20 mars 2013
Fascicule no 34
Trente-cinquième réunion concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
Vingt-quatrième réunion concernant :
La reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada
- Procès-verbal du 19 mars 2013
- Procès-verbal du 20 mars 2013
- Témoignages du 19 mars 2013 (60K)
- Témoignages du 20 mars 2013 (79K)
TÉMOINS
Le mardi 19 mars 2013
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Natalie Neville, directrice, Équipe de Québec-Atlantique, Direction générale de la mise en œuvre, Traités et gouvernement autochtones;
Kimberly Thompson, directrice, Équipe du Nunavut-Territoires du Nord-Ouest, Direction générale de la mise en œuvre, Traités et gouvernement autochtone;
Janice Traynor, analyste principale des politiques environnementales.
Le mercredi 20 mars 2013
À titre personnel :
L'honorable Gerry St. Germain, C.P., ancien sénateur;
Jean Barman, professeure émérite.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Vernon White
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Cowan (ou Tardif), Demers, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Meredith a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 20 mars 2013).
L'honorable sénateur Demers a remplacé l'honorable sénateur Meredith (le 20 mars 2013).
L'honorable sénateur Meredith a remplacé l'honorable sénateur Demers (le 19 mars 2013).
L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénatrice Hubley (le 18 mars 2013).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 18 mars 2013).