Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 36 - Procès-verbal du 1er mai 2013
OTTAWA, le mercredi 1er mai 2013
(80)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 55, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Demers, Eaton, Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Raine, Sibbeston et White (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénatrice Seth (1).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu d'adopter le rapport en principe et d'autoriser le président et la vice-présidente à en approuver la version finale en tenant compte des dernières modifications adoptées par le comité, ainsi que des fautes de typographie, de grammaire et des autres erreurs techniques.
À 20 h 53, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick