Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 37 - Procès-verbal du 29 mai 2013
OTTAWA, le mercredi 29 mai 2013
(84)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 52, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Demers, Dyck, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston, Tannas et Watt (9).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Shawn (A-in-chut) Atleo, chef national;
Cameron Alexis, chef régional (Alberta);
Roger Augustine, chef régional (Nouveau-Brunswick et Île-du-Prince-Édouard).
M. Atleo fait un exposé, puis, avec M. Alexis et M. Augustine, répond aux questions.
À 20 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick