Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 38 - Procès-verbal du 4 juin 2013
OTTAWA, le mardi 4 juin 2013
(85)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 37, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Demers, Dyck, Lovelace Nicholas, Munson, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston, Tannas, Watt et White (12).
Également présents : Michael Dewing et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard de Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Simon Bird, vice-chef.
M. Bird fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 26, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick