Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 38 - Procès-verbal du 5 juin 2013
OTTAWA, le mercredi 5 juin 2013
(86)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Lovelace Nicholas, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston, Tannas, Watt et White (10).
Également présents : Tonina Simeone et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard de Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de vérité et réconciliation du Canada :
L'honorable juge Murray Sinclair, président;
Wilton Littlechild, commissaire.
M. Sinclair et M. Littlechild font chacun une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 20 h 43, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick