Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 39 - Procès-verbal du 11 juin 2013
OTTAWA, le mardi 11 juin 2013
(87)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Demers, Dyck, Lovelace Nicholas, Munson, Patterson, Raine, Seth, Tannas, Watt et White (11).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 35, la séance publique reprend.
TÉMOINS :
Sécurité publique Canada :
Shawn Tupper, sous-ministre adjoint, Secteur de la sécurité de la population et des partenariats;
Annie Leblanc, directrice, Politiques et coordination;
Daniel Sansfaçon, directeur, Division de la politique, de la recherche et de l'évaluation;
Kimberly Lavoie, directrice, Division des politiques correctionnelles autochtones.
M. Tupper fait une déclaration puis, avec Mme Leblanc, M. Sansfaçon et Mme Lavoie, répond aux questions.
À 11 h 30, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick