Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 13 - Procès-verbal du 8 mars 2012
OTTAWA, le jeudi 8 mars 2012
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Moore, Oliver, Ringuette, Smith (Saurel), Stewart Olsen et Tkachuk (12).
Également présents : John Bulmer et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 janvier 2012, le comité poursuit son examen de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (L.C. 2000, ch. 17), conformément à l'article 72 de cette loi. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Mouvement Desjardins :
Karine Bolduc, comptable en management accrédité et directrice de la conformité et de la lutte au blanchiment d'argent.
Centrale des caisses de crédit du Canada :
Marc-André Pigeon, directeur, Secteur des services financiers;
Evelyne Olivier, agente de vérification interne et d'administration, Coopérative de crédit de la police de Winnipeg.
Association des banquiers canadiens :
Bill Randle, chef adjoint du contentieux;
Stephen Harvey, vice-président, chef de la lutte contre le blanchiment d'argent, CIBC.
Le président ouvre la séance.
M. Randle, M. Pigeon et Mme Bolduc font chacun une déclaration puis, avec Mme Olivier et M. Harvey, répondent aux questions.
À 12 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson