Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le mercredi 15 juin 2011

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Le comité, autorisé par le Sénat à engager des dépenses pour l'examen des questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément au paragraphe 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses faites à cette fin au cours de la troisième session de la quarantième législature.

En ce qui concerne l'étude spéciale portant sur l'état actuel et futur du secteur canadien de l'énergie (énergies de remplacement comprises) :

Services professionnels	22 612 $
Transport et communications	93 005
Autres dépenses	20 227
Dépenses des témoins	7 374
Total	143 218 $

Outre les dépenses afférentes à l'étude spéciale précitée, le comité a aussi enregistré des frais postaux totalisant 58 $.

Durant la session en question, le comité a donné suite à six ordres de renvoi, tenu 54 réunions durant lesquelles il a reçu plus de 166 témoins et a entendu plus de 121 heures de témoignages. Il a produit 8 rapports au total.

Par ailleurs, le comité s'est rendu en mission d'information aux laboratoires d'Énergie atomique du Canada Limitée (EACL) de Chalk River et dans d'autres installations nucléaires de l'Ontario, notamment à l'usine de Cameco à Port Hope, à la centrale nucléaire Darlington à Clarington et à la centrale nucléaire de Bruce Power à Tiverton.

Le comité a par ailleurs effectué des visites d'étude et tenu des audiences publiques à Montréal les 7 et 8 février 2011. Du 28 février au 3 mars 2011, il a tenu des audiences publiques dans toutes les provinces de l'Atlantique.

Respectueusement soumis,

Le président,

W. DAVID ANGUS