Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 2 - Procès-verbal du 27 septembre 2011

OTTAWA, le mardi 27 septembre 2011
(3)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 7, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Johnson, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman et Wallace (11).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lang et Raine (2).

Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).

COMPARAÎT :

L'honorable Joe Oliver, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

TÉMOIN :

Ressources naturelles Canada :

Serge Dupont, sous-ministre.

Le président fait une déclaration.

Le ministre Oliver fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 18 h 28, la séance est suspendue.

À 18 h 33, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 18 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon