Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 2 - Procès-verbal du 29 septembre 2011
OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2011
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membre du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Dickson, Kenny, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).
TÉMOINS :
Association des industries solaires du Canada :
Patrick Bateman, analyste de la politique et de la recherche.
Enfinity Canada Ltd. :
Chris Young, directeur général.
Le président fait une déclaration.
MM. Bateman et Young font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 9 h 22, la séance est suspendue.
À 9 h 26, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 9 h 48, le comité poursuit ses travaux en séance publique afin d'examiner un budget provisoire.
Il est convenu d'adopter le budget suivant correspondant à l'étude spéciale (secteur de l'énergie) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012, d'autoriser le président et le vice-président à y apporter des modifications, au besoin, et d'autoriser le président à le soumettre au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Services professionnels et autres 44 100 $ Transport et communications 421 194 Autres dépenses 25 875 TOTAL 491 169 $
À 9 h 49, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon