Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 7 - Procès-verbal du 15 novembre 2011
OTTAWA, le mardi 15 novembre 2011
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Johnson, Martin, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman, Sibbeston et Wallace (11).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil national de recherches du Canada :
Ian Potter, vice-président, Génie.
Institut de recherche en construction du CNRC :
Denis Bergeron, directeur, Codes et évaluation;
Guy Gosselin, gestionnaire, Centre canadien des codes.
Le président fait une déclaration.
M. Potter fait une déclaration puis, avec MM. Bergeron et Gosselin, répond aux questions.
À 18 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon