On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

INDEX

De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en oeuvre du Protocole de Kyoto)

• Fascicule n^o 22, le 30 octobre et le 6 novembre 2003 (à huis clos)
• Fascicule n^o 21, le 21 octobre et le 23 octobre 2003
• Fascicule n^o 20, le 2 octobre 2003
• Fascicule n^o 18, le 17 juin 2003
• Fascicule n^o 17, le 10 juin et le 12 juin 2003
• Fascicule n^o 15, le 13 mai 2003
• Fascicule n^o 14, le 6 mai et le 8 mai 2003
• Fascicule n^o 12, le 8 avril et le 10 avril 2003
• Fascicule n^o 11, le 3 avril 2003
• Fascicule n^o 10, le 25 mars et le 27 mars 2003
• Fascicule n^o 9, le 25 février et le 27 février 2003
• Fascicule n^o 8, le 11 février (à huis clos) et le 18 février 2003

Le projet de loi C-42, Loi concernant la protection de l'environnement en Antarctique

• Fascicule n^o 19, le 16 septembre et le 18 septembre 2003

Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables

• Fascicule n^o 19, le 16 septembre et le 18 septembre 2003
• Fascicule n^o 18, le 17 juin 2003
• Fascicule n^o 15, le 13 mai 2003
• Fascicule n^o 14, le 6 mai et le 8 mai 2003
• Fascicule n^o 10, le 25 mars et le 27 mars 2003

Le projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

• Fascicule n^o 16, le 27 mai et le 3 juin 2003

Le projet de loi C-2, Loi instaurant un processus d'évaluation des effets de certaines activités sur l'envrionnement et la vie socioéconomique au Yukon

• Fascicule n^o 13, le 29 avril et le 1^er mai 2003
• Fascicule n^o 12, le 8 avril et le 10 avril 2003

Travaux futurs du comité

• Fascicule n^o 22, le 30 octobre et le 6 novembre 2003 (à huis clos)
• Fascicule n^o 8, le 11 février (à huis clos) et le 18 février 2003
• Fascicule n^o 7, le 10 décembre 2002 (à huis clos), le 4 février 2003 et le 4 février 2003

0Le projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la sûreté et réglementation nucléaires

• Fascicule n^o 7, le 10 décembre 2002 (à huis clos), le 4 février 2003 et le 4 février 2003

Le projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du Processus de Kimberley

• Fascicule n^o 6, le 3 décembre 2002

Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada

• Fascicule n^o 6, le 3 décembre 2002
• Fascicule n^o 5, le 26 novembre et 28 novembre 2002
• Fascicule n^o 4, le 19 novembre et 21 novembre 2002
• Fascicule n^o 3, le 31 octobre (à huis clos), 5 novembre et 7 novembre 2002
• Fascicule n^o 2, le 24 octobre 2002

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 23 octobre 2002