Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 21 - Procès-verbal du 3 mai 2012 (à huis clos)
OTTAWA, le jeudi 3 mai 2012
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman, Sibbeston et Wallace (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présents : Marc LeBlanc, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Sebastian Gault, rédacteur.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité distribue un plan provisoire, en anglais seulement, de son rapport final sur le secteur de l'énergie, et qu'il le fasse suivre de la traduction.
À 10 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon