Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 22- Procès-verbal du 10 mai 2012
OTTAWA, le jeudi 10 mai 2012
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 7, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Baker, C.P., Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Peterson, Seidman et Wallace (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité commence son étude sur la teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Dale Eisler, sous-ministre adjoint, Groupe de travail sur la sécurité énergétique, la prospérité et la durabilité;
Jay Khosla, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets;
Adam Hendriks, directeur, Opérations Ouest du Canada, Bureau de gestion des grands projets.
Pêches et Océans Canada :
Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Politiques relatives aux programmes.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Jean-François Tremblay, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Helen Cutts, vice-présidente, Secteur de l'élaboration des politiques;
Steve Mongrain, conseiller principal en politiques, Secteur de l'élaboration des politiques.
Environnement Canada :
Coleen Volk, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'intendance environnementale.
Le président prend la parole.
M. Eisler fait une déclaration. M. Khosla, M. Hendriks, M. Stringer, M. Tremblay, Mme Cutts, M. Mongrain et Mme Volk répondent aux questions.
À 10 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon