Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 23- Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 17 mai 2012
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Baker, C.P., Brown, Dawson, Fraser, Johnson, Lang, Munson, Peterson, Seidman et Wallace (11).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son étude sur la teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de pipelines d'énergie :
Brenda Kenny, présidente et chef de la direction (par vidéoconférence).
Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs :
Ross Gallinger, directeur exécutif.
Association minière du Canada :
Pierre Gratton, président et chef de la direction;
Justyna Laurie-Lean, vice-présidente, Environnement et santé.
Le président prend la parole.
Mme Kenny, M. Gallinger et M. Gratton font chacun une déclaration, puis, avec Mme Laurie-Lean, répondent aux questions.
À 9 h 57, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon