Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 24 - Procès-verbal du 29 mai 2012
OTTAWA, le mardi 29 mai 2012
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Baker, C.P., Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Peterson, Seidman, Seth, Sibbeston et Wallace (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présents : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
COMPARAISSENT :
L'honorable Joe Oliver, C.P., député, ministre des Ressources naturelles;
L'honorable Peter Kent, C.P., député, ministre de l'Environnement;
L'honorable Keith Ashfield, C.P., député, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS :
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Helen Cutts, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques;
Steve Mongrain, conseiller principal en politiques, Secteur d'élaboration des politiques.
Commission canadienne de sûreté nucléaire :
Gord White, vice-président, Affaires réglementaires;
Patsy Thompson, directrice générale, Direction de l`évaluation et de la protection environnementales et radiologiques;
Peter Elder, directeur général, Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaire.
Office national de l'énergie du Canada :
Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement.
La présidence fait une déclaration.
Il est convenu de permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
Les ministres Oliver, Kent et Ashfield font chacun une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 18 h 19, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 25, le comité reprend ses travaux.
Mme Cutts, M. Steedman et M. White font chacun une déclaration et, avec l'aide de M. Mongrain, Mme Thompson et M. Elder, répondent aux questions
À 19 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon