Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 24 - Procès-verbal du 31 mai 2012
OTTAWA, le jeudi 31 mai 2012
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 8, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Baker, C.P., Brown, Johnson, Lang, Martin, Massicotte, Mitchell, Peterson, Seidman, Sibbeston et Wallace (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Frum (1).
Également présent : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
World Wildlife Fund — Canada :
Tony Maas, directeur, Programme Eau douce.
Ecojustice Canada :
William Amos, directeur, Clinique Ecojustice, Université d'Ottawa;
Sierra Club Canada :
John Bennett, directeur exécutif.
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Dave Collyer, président;
Nick Schultz, vice-président.
La présidence fait une déclaration.
M. Maas fait une déclaration et répond aux questions.
La présidence fait une déclaration.
M. Amos fait une déclaration et répond aux questions.
La présidence fait une déclaration.
M. Bennett fait une déclaration et répond aux questions.
La présidence fait une déclaration.
M. Collyer fait une déclaration et, avec l'aide de M. Schultz, répond aux questions.
À 10 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon