Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 25 - Procès-verbal du 5 juin 2012
OTTAWA, le mardi 5 juin 2012
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 21, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Angus, Brown, Dyck, Johnson, Lang, Mitchell, Nancy Ruth, Seidman, Sibbeston et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son étude sur la teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Dennis Fentie, ancien premier ministre du Yukon.
Le président ouvre la séance.
M. Fentie fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 15, la séance est suspendue.
À 18 h 19, la séance reprend.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, la séance se poursuit à huis clos pour examiner le programme de ses futurs travaux.
À 18 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon