Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 25 - Procès-verbal du 7 juin 2012
OTTAWA, le jeudi 7 juin 2012
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Johnson, Lang, Martin, Massicotte, Mitchell, Seidman, Sibbeston et Wallace (9).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mai 2012, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Grand Manan Fishermen's Association (par vidéoconférence) :
Bonnie H. Morse, coordonnatrice de programme.
Assemblée des chefs micmacs de la Nouvelle-Écosse :
Terrance Paul, coprésident et chef de la Première nation de Membertou;
Bruce H. Wildsmith, avocat.
Assemblée des Premières Nations :
Morley Watson, chef régional de l'Assemblée des Premières Nations de la Saskatchewan;
William David, analyste des politiques, Secteur de la gestion de l'environnement;
Dan Pujdak, analyste des politiques, Secteur de la gestion de l'environnement.
Le président ouvre la séance.
Il est convenu de permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
Mme Morse fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 39, la séance est suspendue.
À 8 h 46, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Paul et M. Watson font chacun une déclaration et, avec M. Wildsmith et M. David, répondent aux questions.
À 10 h 21, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon