Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 28 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 17 juillet 2012
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 6, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Mitchell, Plett et Seidman (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présents : Marc LeBlanc, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité examine l'ébauche d'un rapport.
Après débat, il est convenu :
Que le projet de rapport modifié soit adopté;
Que le président et le vice-président soient autorisés à faire des changements dans le texte sans en modifier la teneur et qu'ils approuvent le document final; et
Que, conformément à l'autorisation donnée par le Sénat le 5 juin 2012, le président remette le rapport final au greffier du Sénat dès que possible.
À 10 h 48, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon