Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 32 - Procès-verbal du 20 novembre 2012
OTTAWA, le mardi 20 novembre 2012
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 13, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Ogilvie, Patterson, Ringuette, Sibbeston et Wallace (12).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 octobre 2012, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des Sections 4, 18 et 21 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 30 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Mountain Equipment Co-op :
David Labistour, président-directeur général (par vidéoconférence).
Fonds mondial pour la nature — Canada :
Tony Maas, directeur, Programme Eau douce (par vidéoconférence).
West Coast Environmental Law Association :
Rachel Forbes, avocate-conseil à l'interne.
Le président ouvre la séance.
M. Maas, Mme Forbes et M. Labistour font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 53, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon