Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 33 - Témoignages du 29 novembre 2012
OTTAWA, le jeudi 29 novembre 2012
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 7, pour étudier l'ébauche d'un budget.
Le sénateur Grant Mitchell (vice-président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le vice-président : Bienvenue au Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Je suis Grant Mitchell; sénateur de l'Alberta et vice-président du comité. Je remplace aujourd'hui notre président, le sénateur Neufeld, de la Colombie-Britannique, malheureusement absent.
Nous sommes réunis pour examiner et établir le budget des frais qu'entraîneront notre labeur et notre recherche pendant le reste de l'exercice budgétaire qui se termine le 31 mars 2013. Nous proposons, avec l'aval du Sénat, d'effectuer une étude en trois parties, qui se terminera d'ici la fin de juin 2013. Elle portera sur la sûreté des pipelines, le transport des hydrocarbures par pipeline; la sûreté de la navigation, le transport des hydrocarbures par bateau; et, enfin, la sécurité ferroviaire. Nous proposons la rédaction de trois rapports, deux provisoires et un définitif, qui devraient être publiés d'ici la fin juin 2013.
Le budget que nous proposons pour la première partie de cette étude, qui se terminera à la fin de l'exercice, le 31 mars 2013, totalisera 126 743 $, y compris 9 253 $ de services professionnels, ainsi que les frais de transport et de communications, pour nous amener à Hamilton, à Sarnia et à Calgary, pour la recherche sur place sur la sûreté des pipelines, plus le graphisme, l'impression, et cetera.
Que le comité me permette de lire une motion qui couvrira toutes ces dépenses. Quand nous l'aurons adoptée, nous la soumettrons à l'approbation du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Êtes-vous d'accord pour que le budget suivant, de l'étude spéciale sur le transport des hydrocarbures, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013, soit approuvé et que le président le soumette à l'approbation du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, c'est-à-dire : services professionnels et autres : 9 253 $; transport et communications : 110 990 $; autres dépenses : 6 500 $, soit, en tout : 126 743 $?
Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le vice-président : Merci beaucoup. Je déclare que la motion est adoptée et qu'elle suivra son cours.
Y a-t-il d'autres sujets à discuter?
Nous présenterons un document d'information sur les pipelines pour la prochaine réunion, mardi, avec les représentants de l'Office national de l'énergie. Notre président ne peut pas y être. Il veut comparaître. Nous l'appellerons plus tard, mais, en présence des gens de l'office, ce sera le coup d'envoi de l'étude sur les pipelines.
(La séance est levée.)