Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 33 - Procès-verbal du 29 novembre 2012

OTTAWA, le jeudi 29 novembre 2012
(56)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 7, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Grant Mitchell (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fortin-Duplessis, Lang, Massicotte, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (8).

Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour.

À 9 h 34, la séance se poursuit en public.

Le vice-président prend la parole.

Il est convenu que la demande de budget (transport des hydrocarbures) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013 soit approuvée, et que le président soit autorisé à présenter la demande au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.

Services professionnels et autres services	9 253 $
Transport et communications	110 990 $
Autres dépenses	6 500 $
TOTAL	126 743 $

À 9 h 38, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon