Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 36 - Procès-verbal du 5 février 2013
OTTAWA, le mardi 5 février 2013
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 9 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston et Wallace (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son examen de l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie;
Jeff Labonté, directeur général, Division des ressources pétrolières;
John Foran, directeur, Division de l'analyse des politiques et des affaires réglementaires du pétrole et du gaz;
Sankara Papavinasam, chercheur scientifique, CanmetMATERIAUX, Secteur des minéraux et des métaux.
Office national de l'énergie du Canada :
Gaétan Caron, président et premier dirigeant.
Le président ouvre la séance.
M. Corey fait un exposé puis, avec M. Labonté, M. Foran et M. Papavinasam, répond aux questions.
Le président prend la parole.
M. Caron fait un exposé puis, répond aux questions.
À 19 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon