Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 36 - Procès-verbal du 7 février 2013
OTTAWA, le jeudi 7 février 2013
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce 9 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son examen de l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Groupe CSA :
Laura Pelan, directrice, Normes;
Kent Carlson, directeur de projet, Systèmes pétroliers et gaziers;
Doug Morton, directeur, Relations gouvernementales.
Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) :
Wendy A. Tadros, présidente;
Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations;
Kirby Jang, directeur, Enquêtes rails/pipelines.
Le président ouvre la séance.
M. Morton fait un exposé puis, avec Mme Pelan et M. Carlson, répond aux questions.
Le président prend la parole.
Mme Tadros fait un exposé puis, avec M. Laporte et M. Jang, répond aux questions.
À 10 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon