Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 39 - Procès-verbal du 21 mars 2013
OTTAWA, le jeudi 21 mars 2013
(65)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (8).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux à venir).
À 9 h 2, la séance est suspendue.
À 9 h 9, la séance publique reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Administration de pilotage du Pacifique Canada :
Capitaine Kevin Obermeyer, président et chef de la direction (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
Le capitaine Obermeyer fait un exposé et répond aux questions.
À 9 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon