Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 40 - Procès-verbal du 26 mars 2013
OTTAWA, le mardi 26 mars 2013
(66)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 1, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lang, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Unger et Wallace (10).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes; et Ceri Au, agente de communications de la Direction des Communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son examen de l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Gerard McDonald, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté;
Marie-France Dagenais, directrice générale, Transport des marchandises dangereuses;
Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire;
Sylvain Lachance, directeur exécutif, Affaires législatives, réglementaires et internationales;
Daniel Haché, directeur, Politiques maritimes internationales.
Le président prend la parole.
M. McDonald fait un exposé, puis, avec l'aide de Mme Dagenais et de MM. Bourdon, Lachance et Haché, répond aux questions.
À 19 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon