Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 41 - Procès-verbal du 16 avril 2013

OTTAWA, le mardi 16 avril 2013
(67)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lang, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Unger et Wallace (11).

Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 mars 2013, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-15, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada ± Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada.

TÉMOINS :

Société pour la nature et les parcs du Canada (SNAP) :

Alison Woodley, directrice, Conservation nationale.

Gouvernement de la Nouvelle-Écosse :

L'honorable Leonard Preyra, MAL, ministre des Communautés, de la Culture et du Patrimoine.

Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers (OCNEHE) :

Stuart Pinks, président-directeur général (par vidéoconférence);

Timothy Brownlow, président par intérim (par vidéoconférence).

Le président prend la parole.

Mme Woodley fait un exposé, puis répond aux questions.

À 18 h 1, la séance est suspendue.

À 18 h 4, la séance reprend.

Le président prend la parole.

M. Preyra et M. Brownlow font chacun un exposé, puis, avec M. Pinks, répondent aux questions.

À 19 h 3, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon